Condition Générale de vente
Objet
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre : Quoi de neuf bébé, domiciliée à 128 chemin de la fontaine, 83600 les Adrets-de-l’Esterél. SAS QUOI DE NEUF BEBE immatriculée 888 303 252 Ci-après « Quoi de neuf bébé »
Et
Toute personne physique visitant et/ou souhaitant effectuer un achat via le site Internet quoideneufbebe.com ; ce site est accessible via l’url https://quoideneufbebe.com.
Ci-après « l’Utilisateur » Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre Quoi de neuf bébé et l’utilisateur, de la commande au paiement et à la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes. La commande implique l’adhésion irrévocable aux conditions générales de vente. Les conditions générales pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site quoideneufbebe.com à la date de passation de la commande par l’utilisateur
L’utilisateur déclare : – avoir la capacité de conclure le présent contrat – ne pas procéder à des achats de produits dans le but de les revendre – ne pas être commerçant
Le Produit
Les produits proposés à la vente par Quoi de neuf bébé sont ceux figurant sur le site quoideneufbebe.com, au jour de la consultation du site par l’utilisateur. Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. En complément des photographies reproduites et illustrant les Produits présentés, le client est invité à consulter le descriptif de chaque Produit pour en connaître les caractéristiques. Quoi de neuf bébé s’engage à reproduire les produits le plus fidèlement possible ; toutefois un léger décalage par rapport aux visuels de présentation ne peut être complètement exclu.
Le prix
Les prix sont présentés en euros (TTC incluant la TVA) et hors frais de livraison qui restent à la charge de l’utilisateur sauf conditions particulières. Les frais de livraison sont indiqués lors du passage de la commande, selon les modalités de l’article 7. Les prix indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Si le taux venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles sans que l’utilisateur en soit préalablement informé. Quoi de neuf bébé se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
La commande
Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepté irrévocablement les présentes conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation expresse des conditions générales de vente. Afin de permettre à l’utilisateur de revenir sur sa commande avant de la valider définitivement, Quoi de neuf bébé a créé des écrans de validation et d’acceptation. La commande ne sera définitivement enregistrée qu’à la dernière validation de l’écran de paiement de la commande (par carte bancaire ou sur compte Paypal). A compter du dernier clic d’acceptation, la commande est considérée comme irrévocable.
Un premier courrier électronique récapitulant les choix de l’acheteur est envoyé au moment du paiement de la commande. Un second courrier électronique récapitulant les articles expédiés et facturés est envoyé lors de l’expédition de la commande. L’indisponibilité d’un Produit sera donc signalée indirectement à l’acheteur sur cet e-mail.
Pour avoir plus d’informations sur le passage, le suivi ou l’exécution de votre commande, de questions sur les délais de livraison, les conditions d’exercice de votre droit de rétractation ou toute autre question, vous pouvez contacter Quoi de neuf bébé depuis :
– La France au 0636909959 (appel non surtaxé) et à l’adresse email suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Le paiement
Votre commande passée sur le site quoideneufbebe.com peut être réglée par carte bancaire ou compte Paypal. Nous acceptons :
• Carte bleue
• Carte Visa
• Eurocard / Mastercard / Maestro
• American Express
• Paypal : Payer vos achats avec votre compte Paypal
Paypal est un moyen facile, rapide et sécurisé pour payer vos achats en ligne sans renseigner vos données bancaires. Vous pouvez également régler de façon sécurisée par avis de débit via Paypal.
Le montant n’est débité du compte de l’utilisateur qu’en fonction des produits réellement expédiés. Le bon de livraison sera inséré dans le colis contenant le produit commandé. L’utilisateur ayant effectué une commande aura la possibilité d’imprimer sa facture en se connectant sur le site, dans l’espace suivi de commande prévu à cet effet.
Le Frais de port, conditions et délais de livraison
Quoi de neuf bébé livre votre commande partout en France métropolitaine et en Corse et vous propose les modes de livraison suivants :
1 – LIVRAISON GRATUITE dans l’une des boutiques Quoi de neuf bébé relais de la vente à distance (boutiques proposées lors du choix du mode de livraison de votre commande)
Ce service est GRATUIT, vous ne payez pas de frais de port.
La livraison en boutique est disponible en France Métropolitaine et en Corse, en Belgique et au Luxembourg.
Le délai moyen de mise à disposition de votre colis en point de vente est de 48H (2 jours ouvrés dès expédition de la commande) pour la France et de 3 à 8 jours environ pour la Belgique et le Luxembourg. Dès réception de votre colis en magasin, vous serez automatiquement averti par email à l’adresse que vous nous avez laissée lors de votre commande. Ce service n’est pas disponible pour les articles de puériculture encombrants. Ces derniers nécessitent une livraison par transporteur.
2 – LIVRAISON COLISSIMO (sauf articles puériculture ‘encombrants’)
Avec Colissimo, la livraison est disponible en France Métropolitaine et en Corse. 3 solutions de livraisons :
Dans un bureau de poste pour un montant à partir de 4,47 € HT. Désormais avec Colissimo, vous pouvez choisir le bureau de poste dans lequel vous souhaitez vous faire livrer (sans passage préalable de votre facteur à domicile). Un réseau de 10.000 bureaux de poste associés participant à l’offre Colissimo en France métropolitaine, Monaco et en Corse vous est proposé. Vous serez informé de la disponibilité de votre colis par SMS et par courriel, avec un bon de retrait vous permettant de venir le retirer en bureau dans les 10 jours ouvrables. Passé ce délai, votre colis sera retourné à l’expéditeur. Avec Colissimo, vous restez informé des différentes étapes d’acheminement de votre colis par courriel et par sms : – Dés que votre colis est mis à disposition dans votre bureau de poste choisi. – Si vous n’êtes pas venu retirer votre colis dans les 5 jours. De plus, à tout moment vous pouvez suivre votre colis sur le site www.colissimo.fr en saisissant son numéro.
Chez un commerçant pour un montant à partir de 4,47 € HT. Avec Colissimo, vous pouvez choisir parmi l’un des nombreux commerçants, à proximité de votre domicile, de votre lieu de travail ou de vacances, auprès duquel vous souhaitez vous faire livrer. Vous serez informé de la disponibilité de votre colis par un courriel qui vous permettra de venir le retirer dans les 10 jours ouvrables. Passé ce délai, votre colis sera retourné à l’expéditeur. Avec Colissimo, vous restez informé des différentes étapes d’acheminement de votre colis par courriel et par sms : – Dès que votre colis est disponible chez votre commerçant. – Si vous n’êtes pas venu retirer votre colis dans les 5 jours. De plus, à tout moment vous pouvez suivre votre colis sur le site www.colissimo.fr en saisissant son numéro.
A domicile, pour un montant à partir de 5,67 € HT. Votre colis vous est remis en mains propres ou livré dans votre boîte aux lettres. Si sa taille ne permet pas une remise en boîte aux lettres, il sera mis à votre disposition dans le bureau de poste auquel vous êtes rattaché. Vous disposez de 10 jours ouvrables depuis l’arrivée de votre colis en bureau de poste pour venir le retirer. Passé ce délai, il sera retourné à l’expéditeur. Dans tous les cas vous êtes informé, par email 24h avant la livraison de votre colis. Avec Colissimo, vous restez informé des différentes étapes d’acheminement de votre colis par email: – 24h avant l’arrivée de votre colis. – Si vous n’êtes pas venu retirer votre colis dans les 5 jours. De plus, à tout moment vous pouvez suivre vos colis sur le site www.colissimo.fr en saisissant son numéro.
3-LIVRAISON PAR RELAIS COLIS
En point de retrait Relais Colis pour un montant à partir de 4,47 € HT. Votre colis sera livré dans le point de retrait Relais Colis choisi au moment de la livraison (Relais colis se réserve le droit de modifier le choix du point Relais initial en cas de forte activité comme pour les périodes de Soldes ou Noël). Si vous n’êtes pas venu(e) chercher votre colis sous 10 jours ouvrés celui-ci sera retourné à notre entrepôt.
4- LIVRAISON PAR TRANSPORTEUR
La livraison par transporteur est disponible en France Métropolitaine et en Corse.
Pour les articles dits de puériculture, et représentant un volume tel qu’il ne saurait être envisagé un acheminement classique, la livraison est effectuée par transporteur et les frais de transport sont à votre charge. Ces frais de transport sont d’un montant à partir de 49 € HT.
5 – LIVRAISON PAR COLISSIMO EXPERT INTERNATIONAL (sauf articles puériculture ‘encombrants’)
La livraison par Colissimo Expert International est disponible en Belgique et au Luxembourg.
Votre colis vous est remis en mains propres ou livré dans votre boîte aux lettres pour un montant à partir de 10,49 € HT. Si sa taille ne permet pas une remise en boîte aux lettres, il sera mis à votre disposition dans le bureau de poste auquel vous êtes rattaché. Vous disposez de 15 jours ouvrables depuis l’arrivée de votre colis en bureau de poste pour venir le retirer. Passé ce délai, il sera retourné à l’expéditeur. A tout moment, vous pouvez suivre votre colis sur le site www.colissimo.fr en saisissant son numéro.
6 – LIVRAISON EXPRESS 24h PAR CHRONOPOST (services nationaux) :
La livraison express en 24h est disponible du lundi au vendredi (hors jours fériés). CHRONO 13, livraison le lendemain matin avant 13h partout en France métropolitaine et Monaco pour un montant à partir de 20,76 € HT.
CHRONO 10, livraison le lendemain matin avant 10h dans plus de 25 000 communes de France métropolitaine pour un montant à partir de 25,79 € HT.
CHRONO RELAIS 13, Livraison le lendemain avant 13h partout en France métropolitaine et Monaco pour montant à partir de 9,59 € HT. Votre colis sera livré dans le point CHRONO RELAIS choisi au moment de la livraison (CHRONO RELAIS se réserve le droit de modifier le choix du point Relais initial en cas de forte activité comme pour les périodes de Soldes ou Noël). Si vous n’êtes pas venu(e) chercher votre colis sous 10 jours ouvrés celui-ci sera retourné à notre entrepôt.
7 – LIVRAISON EXPRESS 24h PAR CHRONOPOST (services internationaux) :
La livraison dans 230 pays et territoires pour un montant à partir de 58,09 € HT. Délais moyens indicatifs de 1 à 3 jours dans les centres économiques et de 2 à 6 jours pour les autres destinations.
Conditions nécessaires au retour :
Si vous n’étiez pas entièrement satisfaits des articles commandés, vous avez la possibilité de les échanger ou d’en obtenir le remboursement, pendant les 30 jours suivant votre achat (date de la facture). Ce délai de faveur déroge au délai légal de 14 jours mentionné à l’article L121-20-12 du Code de la Consommation.
Les échanges et remboursements seront pris en compte pour les articles non portés, non lavés, avec leurs étiquettes, dans leur emballage d’origine et, pour les retours par voie postale, accompagné du bon de retour rempli et joint au bon de livraison.
L’acheteur informera Quoi de neuf bébé de sa décision de se rétracter en lui adressant, avant l’expiration du délai susvisé, le Formulaire de retractation, ou toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter par voie postale à l’adresse suivante : Quoi de neuf bébé 128 chemin de la fontaine 83600 Les Adrets-de-l’Estérel France
Ce formulaire doit être accompagné des produits que l’acheteur retourne.
Remboursement par retour à notre entrepôt :
Vous pouvez nous retourner le ou les produits commandés, en nous les adressant par la Poste à l’adresse ci-dessous. Pour cela, n’oubliez pas de joindre à votre envoi une copie de votre facture électronique (disponible dans le suivi de vos commandes sur notre site) ainsi que le formulaire de rétractation joint à votre commande dûment complétée. Les frais de retours sont à votre charge, ainsi que les éventuelles surfacturations d’expédition (coût d’envoi spécifique lié à la nature de certains articles ne pouvant être normalement renvoyés par la Poste). Les frais de livraison initiaux éventuels vous seront intégralement remboursés uniquement en cas de retour de la totalité de la commande. Par ailleurs, Quoi de neuf bébé n’est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires si l’utilisateur a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par Quoi de neuf bébé. Dès réception et contrôle de votre retour ou fourniture d’une preuve de l’expédition de votre retour, il sera procédé au remboursement du ou des produits retournés, par recrédit de la carte bancaire ou du compte Paypal, ayant servi au paiement initial de la commande. Le remboursement apparaitra sur le compte sous 4 à 5 jours ouvrés ou à la fin du mois si la carte bancaire utilisée est à débit différé.
Il convient d’envoyer les articles à l’adresse suivante :
Quoi de neuf bébé 128 chemin de la fontaine 83600 Les Adrets-de-l’Estérel France
Propriété Intellectuelle
L’intégralité de ce site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L’ensemble des textes composant les pages de ce site ne peut, conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Quoi de neuf bébé. De même, les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.
Responsabilité
Quoi de neuf bébé est responsable de la bonne exécution des obligations résultant du contrat de vente à distance, même lorsque ces obligations sont exécutées par des prestataires de services, sans préjudice de son recours à leur encontre. Toutefois, Quoi de neuf bébé est exonéré de sa responsabilité s’il prouve que la mauvaise exécution du contrat est imputable soit à l’Utilisateur, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
De même, la responsabilité de Quoi de neuf bébé ne peut être engagée pour différents dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment la présence de virus informatique ou d’intrusion extérieure, ou tout cas de force majeure.
Garantie légale
Sans préjudice de son droit de rétractation, l’Utilisateur bénéficie de toutes les garanties légales attachées aux produits vendus sur www.quoideneufbebe.com. L’Utilisateur pourra se faire rembourser les produits dans l’éventualité où ils seraient considérés comme non conformes ou comprenant un vice caché. Les réclamations sont effectuées par courrier recommandé avec accusé de réception au Service Clients Quoi de neuf bebe aux adresses suivantes :
• France : Quoi de neuf bébé – Service Client / Retour – 128 chemin de la fontaine, 83600 les Adrets-de-l’Estérel- FRANCE
Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Quoi de neuf bébé, et sont susceptibles d’évolution.
Droit applicable-Litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la législation française. Les différends qui viendraient à se produire à propos de la validité, l’interprétation, l’exécution ou la cessation du présent contrat seront soumis à la compétence des tribunaux français, nonobstant pluralité de défendeurs et/ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.
Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur.
Par ailleurs, conformément aux articles L 152-2 et suivants du Code de la Consommation, l’acheteur est informé de la possibilité de recourir gratuitement, en cas de contestation résultant d’un achat en ligne ou en boutique, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends, dès lors qu’un tel litige n’a pas pu être réglé dans le cadre d’une réclamation préalable directement introduite auprès du service Client de Quoi de neuf bébé – ou appeler directement par Téléphone le Service Client au : 0636909959
Conformément au Règlement Européen 524/2013, Quoi de neuf bébé vous informe de l’existence d’une plateforme européenne de règlement des litiges en ligne entre e-commerçants et consommateurs : http://ec.europa.eu/consumers/odr/
Sécurisation du paiement
Le prix dû par l’Acheteur est le montant indiqué sur le bon de commande récapitulatif dont le Client a pris connaissance avant de confirmer sa commande. Le prix est rappelé ensuite à l’issue du paiement dans la confirmation de commande, document récapitulatif transmis par courrier électronique par Quoi de neuf bébé, à l’adresse électronique de l’Acheteur.
Paiement par carte bancaire Le Client paiera sa commande par carte bancaire (carte bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express) conformément aux dispositions du présent article.
Pour payer sa commande par carte bancaire, l’Acheteur doit transmettre le nom du titulaire de la carte, le numéro de sa carte bancaire et, suivant le type de cette dernière, la date d’expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de sa carte bancaire).
Le débit de la carte n’est effectué, au plus tôt, qu’au moment de la finalisation de la préparation de la commande. En tout état de cause, le montant débité correspondra au(x) Produit(s) effectivement expédié(s) par Quoi de neuf bébé. Il est précisé que pour effectuer son paiement par carte bancaire, l’Acheteur a été transféré automatiquement vers un serveur monétique.
Le serveur fait l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L (Secure Socket Layer) de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement, et à ce que, à aucun moment les données bancaires de l’Acheteur ne transitent sur le système informatique de Quoi de neuf bébé.
Paiement sécurisé par authentification 3D Secure Dans le cadre de la lutte anti-fraude, Quoi de neuf bébé a choisi de souscrire au système de paiement par authentification 3D Secure, développé par Visa et Mastercard sous les appellations “Verified by VISA” et “MasterCard SecureCode”. Ce système de paiement par authentification permet de renforcer la sécurité lors de vos achats en ligne.
Après saisie des informations de votre carte bancaire, votre banque se réserve le droit de vérifier l’identité du porteur de la carte avant de valider la transaction. Ce service vous est proposé par votre banque pour vos paiements par Visa et Master Card. Après avoir renseigné les informations habituelles relatives à l’utilisation de votre carte, vous êtes transféré sur le site de votre banque. Dans la fenêtre 3D Secure qui s’affiche, le procédé d’authentification à suivre est propre à chaque banque.
Vérifiez au moment de votre commande que vous pouvez recevoir le SMS d’authentification 3D Secure (restriction opérateur, commande depuis l’étranger, couverture du réseau…), le cas échéant.
Après confirmation de la banque, votre paiement est validé et votre transaction finalisée, sous réserve de l’application de l’article 3.2 .
ATTENTION, votre transaction est annulée après 3 échecs d’authentification et votre carte sera bloquée au bout de 3 transactions bancaires annulées. Dans ce cas, contactez votre banque.
Pour toute question sur le code 3D Secure et sur la procédure d’authentification, contactez directement votre banque.
Paiement par PayPal Après avoir cliqué sur le bouton « Confirmer et procéder au paiement », le Client ayant choisi de payer sa commande par Paypal est redirigé vers la page Paypal du Site où il pourra renseigner son adresse e-mail liée à son compte PayPal et son mot de passe PayPal.
PayPal crypte l’ensemble des informations que le Client lui a communiqué lors de sa création de compte. Ainsi, aucune information autre que l’adresse e-mail du Client n’est communiquée à Quoi de neuf bébéé. Les informations financières et personnelles sont cryptées automatiquement lors de l’envoi de toute information sensible vers les serveurs PayPal. Pour plus d’informations sur la sécurité des transactions réalisées entre PayPal et l’établissement bancaire du Client, Quoi de neuf bébé invite ce dernier à se rapprocher de la société PayPal.
Suivi de commande
Une fois votre commande passée sur notre site, vous pouvez à tout instant en suivre le traitement. Pour bénéficier de ce service, il vous suffit de vous connecter à votre compte sur notre site et d’accéder à la rubrique « Mes commandes et retours ».
Pour chaque commande, nous vous indiquons son statut : • Commande enregistrée (votre paiement par carte bancaire a été validé) • Commande en préparation (votre commande est en cours de préparation dans nos entrepôts) • Commande expédiée : en fonction de votre choix de livraison, votre commande a été déposée à la poste (vous avez accès au numéro de colissimo de votre commande pour en suivre l’acheminement) ou a été expédiée et est à votre disposition dans la boutique que vous avez sélectionnée lors de votre commande.